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Réunion du conseil municipal de Ban-sur-Meurthe/Clefcy -88-

31 Juillet 2017, 08:19am

Publié par Gilou

Le Conseil Municipal de Ban-sur-Meurthe/Clefcy s’est  réuni le samedi 22 juillet 2017.

Les Membres du Conseil Municipal ont :

o Émis un avis favorable au rétablissement de la semaine de 4 jours à la rentrée scolaire de septembre 2017 ;

o Accepté les nouveaux horaires scolaires comme suit :  Lundi – mardi – jeudi et vendredi de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30.

o Autorisé le Maire à

  • Signer un contrat de travail pour 2 mois et demi ;
  • Rémunérer les heures complémentaires effectuées pour les contrats à temps non complet ;
  • Signer une convention avec la C.A.F. (Caisse d’Allocations Familiales) ;
  • Signer une convention avec la Bibliothèque de Fraize ;

o Fixer le tarif de l’Accueil « Extra-scolaire » du mercredi : Coefficient familial > 800 € : 3,00 €/demi-journée ; Coefficient familial < 800 € : 2,80 €/demi-journée ; Repas : 4,00 € ;

o Sollicité de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié une intervention au titre du Fonds de Concours pour la réalisation des travaux d’éclairage public ;

o Décidé d’attribuer les subventions aux Associations comme suit : 

  • A.F.N.80 € -  Souvenir Français  40 € - Lutte contre le cancer (Ligue) 115€ - Croix Rouge du Cantonde Fraize 100 €   -  Donneurs de Sang de la Haute Meurthe  75 € -  A.S. Valtin - Grand Valtin 150 € -Club Vosgien Gérardmer 150 € - CRESUS 100 € - Association Parents d’élèves Ban-sur-Meurthe-Clefcy 200 € -Saint-Léonard Expression  150  € - J.S.P. 88  150 €  - Amicale des Sapeurs-Pompiersde Fraize 100 € -   Ste Cécile – Fraize 50 €   - Union Musicale de Plainfaing 400 € - RenaissanteAnould  50 € - Prévention Routière 50 €  - Sidi Brahim 40 €   -   JMF   150   €   -   VMEH   (Visitedes Malades dans les Etablissements Hospitaliers) 100 € - A.S.H.M.  500 € - H.C.F. (Handball Club)200 €   - KOJIKI CLUB 500 €- Inglorius 100 € - Equi’Paix 346,50 € ;o Ajouté des tarifs à la régie de Recettes ;

o Décidé d’adhérer à l’ANEM (Association Nationale des Elus de la Montagne) ;

o Approuvé le Document Unique.           

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