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Le fil du conseil municipale numéro 53 de Mandray est édité...

31 Décembre 2018, 15:47pm

Publié par Gilou

Le journal "Au Fil du Conseil n° 53" de la municipalité de Mandray vient d'être édité et sera adressé à tous les habitants de la commune.

Ce bulletin permet de connaître les décisions prises par le conseil municipal qui se réunit à chaque fois que l'ordre du jour est suffisamment important.

À l'approche de cette fin d'année, l'ensemble des travaux prévus ont été réalisés :

  • Le nouvel éclairage public à dispositif LED,
  • Le renforcement électrique sur la totalité de la commune,
  • Le ravalement de 3 façades de la mairie-école,
  • Le remplacement du véhicule communal ...

Il reste beaucoup à faire notamment sur le réseau routier mais les investissements se font en fonction des moyens.

Un nouveau diagnostic sera réalisé en ce début d’année 2019 afin de connaître le montant des besoins en investissements sur les routes de manière à réaliser un plan pluriannuel.

 

Dans cette édition, le premier magistrat sollicite de mettre en place des commissions mixtes (élus/non élus) qui permettrait à chacun de pouvoir s’investir dans un des domaines qui les intéresseraient : la forêt, le tourisme, les routes, l’animation, le fleurissement…  et partage une métaphore de Jean D’Ormesson qui s’adapte parfaitement à la vie du village.

 

On peut consulter dans le bulletin les délibérations du conseil pour : 

 

 

Séance du 29 Juin 2018

 

SOMMAIRE

 

Convention instruction AOS

REMBOURSEMENT TRANSPORT SCOLAIRE

Tarifs Foyer Rural

Tarifs Ruches

 

Convention urbanisme avec la communauté d’agglomération :

 

Depuis le 1er janvier 2015, l’État n'instruit plus les documents d'urbanisme des communes. Les permis de construire, les certificats d'urbanisme sont instruits par un bureau d'étude afin de permettre au maire de donner un avis définitif. Les communes de la communauté d'agglomération ont choisi de doter la communauté d'agglomération de Saint Dié des Vosges d'un bureau d'étude. La présente délibération a pour but de valider cette initiative par le conseil municipale.

À noter, que ces actes sont payants. C'est la commune qui paie l'instruction des différents documents.

 

La délibération est proposée ainsi au conseil :

 

Vu la Loi ALUR (Accès au Logement et un Urbanisme Rénové) en date du 24 mars 2014 notamment son article 134.

Vu la Code de l'Urbanisme, notamment l'article R 423-15.

 

Considérant la délibération d'adhésion en date du 10/04/2015

 

Considérant l'article R 423-15 du Code de l'Urbanisme qui stipule :

 

L'autorité compétente peut charger des actes d'instruction :

a) Les services de la commune ;

b) Les services d'une collectivité territoriale ou d'un groupement de collectivités ;

c) Les service d'un syndicat mixte ne constituant pas un groupement de collectivités

d) Une agence départementale créée en application de l'article L 5511-1 du code général des collectivités territoriales ;

 

Considérant la proposition technique et financière de la Communauté d'agglomération de Saint Dié des Vosges pour l'instruction des dossiers d'AOS.

 

Le Conseil Municipal :

 

Décide de continuer à confier l'instruction des AOS aux services de la Communauté d'agglomération de Saint Dié des Vosges à compter du 1er juillet 2018 et autorise le Maire à signer la convention fixant les modalités relatives à l'instruction des dossiers communaux des AOS par les services de la Communauté d'agglomération de Saint Dié des Vosges, par un vote à l’unanimité.

 

Remboursement transport scolaire

Le transport scolaire est une compétence du

Conseil régional. Une modeste part du financement de ce service reste à la charge des familles (90€ par enfant). Afin d'aider les familles dans l'accompagnement de la scolarité de leurs adolescents, la commune a choisi de se substituer aux familles pour le règlement du coût résiduel du transport à la charge des familles. Toutes les communes ne font pas ce choix. Le Conseil Régional a changé les modalités d'attribution des cartes de transport. Les familles sont dans l'obligation d'inscrire leur enfant. Pour cela, elles avancent la somme d'argent. La délibération a pour but d'autoriser le maire à rembourser les familles. La délibération est rédigée de la manière suivante :

 

Le Maire propose de continuer d’accompagner les familles au travers la prise en charge totale de la participation familiale sur présentation du justificatif de paiement nominatif et de leur RIB.

Le conseil après en avoir délibéré, accepte à l'unanimité, la prise en charge totale et le remboursement aux parents.

 

Tarif Foyer Rural

 

Le maire propose au conseil municipal de faire un point sur les tarifs de location du foyer rural : 

  • pour le Week-end pour les résidents de Mandray
  • pour le Week-end pour les extérieurs
  • à la journée / samedi uniquement pour apéritif mariage

 

Le conseil après en avoir délibéré décide de valider ces tarifs qui sont affichés en mairie.

 

Tarif Ruches

 

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que les apiculteurs extérieurs à la commune peuvent faire des demandes d'implantation de ruches sur Mandray.

Lorsqu'il s'agit de terrain communal, la commune peut donc accepter ou non d'accueillir les ruches sous les conditions suivantes :

 

 

- Avoir signé la convention d'installation et de suivi de ruches

- avoir fait la déclaration du rucher auprès de la DDCSPP

- avoir un numéro d'identification

- payé par avance la somme de 4€ par ruches et par an

 

Le conseil après en avoir délibéré, décide d'accepter les conditions.

 

 

Séance du 21 Septembre 2018

 

SOMMAIRE

 

Vente divers objets

DECISION MODIFICATIVE N°1

Suppression de la régie location

Plan d'action

VENTES PARCELLES

 

Vente divers objets

 

Suite au déménagement d'un garage communal nécessitant la réalisation de travaux, la mairie a mis en vente divers objets. Des acheteurs ont fait des propositions sous plis cachetés.

 

Décision modificative budgétaire

Le premier magistrat explique la suite de travaux imprévus en investissement.  Le conseil, décide de modifier les crédits sollicités.

(Voir en mairie)

 

Suppression régie location

 

Dans le but de faciliter les paiements et de diminuer les heures de la régisseuse actuelle, la régie location peut être supprimée.

 

À la place, la secrétaire de mairie émettra des titres par informatique aux différents locataires, qui pourront donc payer directement auprès de la trésorerie leur location.

 

Le conseil décide de supprimer la régie location.

 

Plan d’action réseau d'eau potable

 

Un plan d'action doit être mis en place afin d'améliorer le rendement de notre réseau d'eau potable. Ce plan d'action a pour but de recenser les différentes fuites afin de les résorber selon une planification de travaux à élaborer. Pour cela un bureau d'étude est nécessaire.

 

Le conseil après en avoir délibéré accepte de mettre en place ce plan d'action et accepte le devis de la société D2r2.

 

 

Séance du 14 Décembre 2018

 

 

SOMMAIRE

 

DM n°2

Adhésion au service de Médecine de Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges

Rémunération des personnels enseignants assurant des missions

Périscolaires

REGLEMENT DU CIMETIERE

RALLYE 2019

NOMINATION DES AGENTS RECENSEURS

Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)

BRANCHEMENTS EAU

 

 

Décision budgétaire Modificative n°2.

Lorsque le budget primitif est réalisé, si certains comptes ne sont pas suffisamment approvisionnés, il est nécessaire de modifier le budget dans les dépenses comme dans les recettes afin que celui-ci reste équilibré.

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal, qu'une décision modificative est nécessaire afin de passer les amortissements 2018.

La Direction Générale de Finances Publiques a fait remarquer que certains biens et certaines subventions n'avaient pas été amortis précédemment. Il s'agit de rétablir cet ordre. Les dépenses d'investissement sont amorties ainsi que les subventions. Il s'agit de transferts internes de compte à compte. Cela ne génère globalement aucune dépense ou recette.

 

Le conseil, décide donc de modifier les crédits

 

 

Adhésion au service de Médecine de Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges

 

 

Le premier élu dénote qu’afin que les agents territoriaux bénéficient d’une médecine de prévention (visites médicale, psychologue, infirmières du travail…) auprès du centre de gestion, une nouvelle convention doit-être signée.

 

Décision votée à l'unanimité.

 

Rémunération des personnels enseignants assurant des missions périscolaires

 

Entre la fin des cours et l'arrivée du bus, il y a 15 min durant lesquelles les enfants devront être pris en charge. La solution la plus simple est de confier cette tâche courte de surveillance à l'enseignant exerçant sur site.

Ceci n'entrant pas en compte dans l'activité de l'éducation nationale, la commune propose de rémunérer les enseignants selon une convention conformément à la note de service du BO n°9 du 2 mars 2017.

 

Le taux de rémunération des heures supplémentaires est établi en fonction du bulletin officiel de l'éducation nationale n°9 du 2 mars 2017

Le conseil municipal décide :

 

- d’autoriser le Maire à recruter un fonctionnaire du ministère de l’Education nationale pour assurer des tâches de surveillance pendant les temps d'attente du bus scolaire (15 minutes),

- le temps nécessaire à cette activité accessoire est évalué à 2 heures par semaine,

- l’intervenant sera rémunéré sur la base d’une indemnité horaire fixée, correspondante au taux de rémunération des heures supplémentaires selon le B.O. ci-avant cité

 

REGLEMENT DU CIMETIERE

 

Monsieur le Maire explique que le règlement du cimetière doit être revu.

Après avoir exposé le règlement, le conseil municipal, après en avoir délibéré accepte le règlement du cimetière proposé.

 

RALLYE 2019

 

La commune est sollicitée pour accueillir des étapes de rallyes. C'est

 

une belle opportunité en termes d'animation. Cependant le rallye est très contraignant pour les riverains. À cet effet, certains habitants ayant demandé au maire de refuser l'accueil de ces épreuves, le débat est porté au conseil.

Le premier magistrat expose qu'une demande de Vosges Rallye Organisation concernant le 34 ème rallye Vosges Grand Est a été faite.

 

Ce rallye passerait par Mandray le 15 juin 2019.

 

Après en avoir délibéré le conseil accepte à l'unanimité, que l'épreuve sportive passe par la localité.

 

Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)

 

Le projet de rassembler les trois sites d'école sur un même site, celui des Seypré, reste actuel. Madame la Sous-Préfète en visite dans notre commune a trouvé ce projet particulièrement intéressant puisqu'il améliorerait la qualité d'accueil des enfants, la qualité du service scolaire et diminuerait le coût de fonctionnement (chauffage, personnel). Madame la Sous -préfète rappelle que l’État aide au financement de ces investissement à travers des subventions de Dotation d'Equipement aux Territoires Ruraux.

Le Maire expose le projet de restructuration de l'école en précisant que le coût prévisionnel qui est susceptible de bénéficier d’une subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR).

 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité : 

  • d’adopter le plan de financement exposé ci-dessus
  • de solliciter une subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2019

 

BRANCHEMENTS EAU

 

A compter du 1er Janvier 2019, le Conseil Municipal décide de fixer le forfait complet du branchement réseau eau (tarif en mairie).

 

 

 

NOMINATION DES AGENTS RECENSEURS

 

Le recensement de la population a lieu pour la commune de Mandray en 2019.

 

Afin d'effectuer cette tâche, il faut nommer des agents recenseurs.

 

Madame PERROTEY Emilie et Madame NOURDIN Marie-Christine se proposent afin d'effectuer cette tâche.

 

Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte ces propositions.

 

Mandray fait partie des communes qui seront recensées en 2019.

 

Pour plus de renseignements rendez-vous sur le site www.le-recensement-et-moi.fr  et réservez le meilleur accueil possible aux agents de recensement susnommés.

 

La première semaine (soit du 17 au 24 Janvier 2019), vous recevrez dans vos boites aux lettres les codes pour aller directement vous recenser sur internet (ne les jeter pas).

 

Cette procédure est plus simple et plus rapide donc n’hésitez pas à le faire dès la première semaine, cela évitera le passage des agents recenseurs chez vous la deuxième semaine

 

INFORMATIONS

Bibliothèque de Mandray : des ouvrages pour petits et grands et, nouveauté, la Mallette numérique !

 

La bibliothèque de Mandray est ouverte le vendredi de 17h15 à 18h30 pour les enfants et les adultes.

 

Elle vous propose des ouvrages de toute

sorte (BD, romans, documentaires, albums, livres audio, …) et dans tous les domaines (fiction, cuisine, jardin, éducation, bricolage, histoire, voyages, …).

 

Et toute personne inscrite à la bibliothèque peut désormais accéder gratuitement à la Mallette Numérique proposée par le département des Vosges et la Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.

 

Il s’agit d’une plateforme qui propose l'accès en ligne à des films, de la musique, des livres, des journaux et magazines, des jeux pour les enfants et des outils d’apprentissage (langues vivantes, code de la route, travaux manuels, …).

Venez vite vous inscrire, c’est gratuit !

 

 

LOT DE BOIS

Des lots de bois de 6 à 7 m3 à façonner en bordure de chemin sont à vendre.

Vous pouvez vous inscrire en mairie.

 

Tous les samedis soir, un food truck vous attend sur la place de la mairie.

 

 

 

PERTES DE RÉCOLTES CAUSÉES PAR LA SÉCHERESSE DE 2018  

 

AVIS AUX CONTRIBUABLES

Les listes des parcelles faisant l’objet de dégrèvements au titre des pertes de récoltes, ainsi que le montant de ceux-ci, peuvent être consultés

en Mairie pendant les horaires d’ouvertures.

 

Haies et bordures de voie publique :

Le maire a réalisé un inventaire de toutes les situations accidentogènes :

En effet, quelques haies empiètent largement sur le domaine public. Pour vérifier que votre haie demeure à l’intérieur de votre propriété, il existe un moyen très simple : comparer l’alignement de votre haie avec l’alignement des poteaux électriques qui sont le plus souvent implantés en bordure de propriété.

Les propriétaires concernés recevront très prochainement une lettre recommandée accompagné d’un devis d’un paysagiste. En cas d’accident votre responsabilité est engagée. Je compte sur votre compréhension.     

 

Chiens :

Il n’est pas possible de faire supporter à vos

concitoyens les aboiements permanents des chiens. Le dimanche, chaque fois qu’un promeneur longe sur le domaine public, certaines propriétés, les chiens aboient. Il existe de très nombreuses possibilités pour limiter ces nuisances de voisinage. Vous pouvez d’ailleurs bénéficier des conseils de notre éducateur canin du village. N’hésitez pas à consulter le maire pour plus de renseignements.

D’autre part, malgré les nombreuses mises en garde, des chiens continuent à divaguer, effrayant notamment les enfants pendant le temps scolaire. Des sanctions seront prises.

 

 

ASSOCIATIONS

 

Association « Le Haut-Fer » 

L’association a tenu son assemblée générale le 23 novembre. Ce fut l’occasion de faire le bilan des activités de l’année 2018.

Au premier plan « La fête des loups » qui fut une réussite grâce au concours des nombreux qui sont prêter main forte à l’équipe. Un grand remerciement à tous !

Même si les ouvertures de l’été ne furent pas un grand succès, la scierie accueille au cours de l’année près d’un millier de visiteurs que ce soit dans le cadre de découverte par des groupes scolaires ou d’adultes, durant les ouvertures estivales ou lors de manifestation gratuites.

De nombreux travaux d’aménagement du site ont eu lieu en 2018, mais le programme de l’année à venir reste chargé. La remise en état de l’embiellage de la scie et du mur de digue de l’étang devrait permettre de reprendre les activités de sciage dès le printemps et, les beaux jours arrivants, la construction du futur hangar devrait commencer.

Parmi les manifestations de 2019, il faut déjà noter le Marché aux puces qui se tiendra le 31 mars autour du centre de Séprey.

N’hésitez pas à venir vous joindre à nous !

Le président : Jean-Yves Henry

Contact : hautfer@orange.fr ou 03 29 50 06 73

 

La Mandroseraie : Programme 2019

LES COURS:

tous les samedis après-midi de 15h à18h et un jeudi par mois pour l'histoire de l'art.

EXPOSITIONS:
Semaine des arts du 30 mai au 2 juin : thème : "l'homme et la bête-
métamorphose"

Raon L'Étape salle Émile Gallé du 14 juin au 8 juillet. Les élèves de la
Mandroseraie : thème : "composition libre"

Olivier Claudon : peintre animalier : du samedi 19 octobre au vendredi 1
novembre inclus au centre de loisirs, Mandray

MARCHE DE L'OBJET D'ART : du vendredi 15 à 18h au dimanche 17 novembre inclus

LES STAGES :
Le dimanche 17 mars : nature morte contemporaine
Le dimanche 9 juin : modelage
Le dimanche 13 octobre : modelage
Le dimanche 8 décembre : les pigments

 

A.S.S.L

L'ASSL, Association Scolaire Sport et Loisirs de Mandray est composée de bénévoles : parents d'élèves ou habitants de la commune de Mandray. Notre association organise des manifestations tout au long de l'année pour animer le village (Loto, fête de l'école, marché aux fleurs, vide-landau, etc...) et dont le but est d'aider au financement des projets scolaires menées par l'équipe pédagogique (sorties culturelles et sportives, classe de découverte, etc...). Si vous souhaitez nous rejoindre, même en cours d'année, vous pouvez nous contacter par mail : asslmandray@yahoo.com ou par tél : 06.87.51.31.35.

Les prochaines manifestations du 1er trimestre 2019 :

- 09/02/19 : AM Boum (pour les enfants actuellement scolarisés à l'école de Mandray) suivi d'un repas avec les parents

- 09/03/19 : Loto à la salle des fêtes d'Entre Deux Eaux

Le Maire et le conseil municipal présentent leurs Meilleurs Vœux pour l’année 2019 et, afin de retrouver et d’échanger des souhaits, ils sont heureux d'accueillir la population locale, pour un moment de convivialité le samedi 19 janvier à 18h au foyer rural de Mandray.

 

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