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Le prochain conseil municipal Michellois est annoncé

10 Décembre 2018, 13:11pm

Publié par Gilou

Le premier magistrat de la commune de saint-Michel-sur-Meurthe  informe les habitants du prochain conseil municipal. 

 

Celui-ci aura lieu le vendredi 14 décembre 2018 à 20h30 dans le grand salon de la mairie.

 

O R D R E    D U    J O U R 

 

  1. Décision modificative n°1 – Budget Eau ;
  2. Décision modificative n°1 – Budget Assainissement ;
  3. Tarif des droits de place sur le marché communal ;
  4. Convention avec la commune de La Voivre pour la fourniture d’eau ;
  5. Location des salles municipales – Règlement et mise en place d’une régie ;
  6. Mise en place de TIPI ;
  7. Convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ;
  8. Subvention classe découverte ;
  9. Renouvellement d’un Contrat à Durée Déterminée ;
  10. Modification de durée hebdomadaire de travail – avenant à un CDI ;
  11. Modification d’une erreur de date sur la mise en place du RIFSEEP ;
  12. Questions diverses.

signé : le maire.                      

W.M.                             

 

 

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