La mairie de Ban-sur-meurthe/Clefcy annonce son conseil municipal
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. 22 du Code de l’Administration Communale)
Le Conseil Municipal de la Commune de Ban-sur-Meurthe-Clefcy se réunira en séance ordinaire le :
Samedi 13 octobre 2018 à 10 h 30
à la Mairie de Ban-sur-Meurthe-Clefcy.
A Ban-sur-Meurthe-Clefcy, le 05 octobre 2018
Le Maire :
Sylvia DIDIERDEFRESSE
OBJET DE LA RÉUNION : ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu
- R.P.Q.S. (Rapport sur l’Eau) ;
- R.G.P.D. (Protection des Données) ;
- Ravalement de Façades ;
- Aire de Jeux ; Dossier de consultation des Entreprises (D.C.E.) ;
- Convention Médecine Préventive ;
- Questions diverses.