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Ce site est dédié aux informations gratuite en déodatie pour : les assos, communes et autres. Courtoisie et politesse sont de rigueur. Aucun caractère Politique, Religieux. L'annonce avoir en premier mot la commune de l'événement sinon refus automatique. Les autres médias sont refusés .© Gilou - Reproduction (textes et photos qui reste la propriété de son auteur) interdite sans auto du rédacteur.

23 Jun

Sainte-Marguerite : ordre du jour prochain conseil municipal

Publié par Gilou  - Catégories :  #2022, #Grand Est, #Déodatie, #Sainte-Marguerite, #ordre du jour conseil, #Info mairie

AVIS Sainte-Marguerite, le 23 juin 2022

Le Conseil Municipal de SAINTE MARGUERITE se réunira le

 MARDI 28 MAI 2022 à 19 HEURES

L'ordre du jour sera le suivant :

Approbation du PV de la séance du 10 mai 2022

1 - FINANCE

  • Budget Principal - DM 2 
  • Admissions en non-valeur

2 - AFFAIRES SCOLAIRES - Année scolaire 2021/2022

  • Tarif du ticket de cantine scolaire
  • Tarif du ticket de garderie scolaire

3 - ASSOCIATIONS

  • Subventions aux Associations - Année 2022

4 - BIENS COMMUNAUX

  • Vente de terrain à TDF : parcelle AY n° située "Au grand champ" - Accord de principe
  • Vente de terrain : parcelle AD n° 143

5 - PERSONNEL COMMUNAL

  • Emplois d'été moins de 18 ans
  • Autorisations spéciales d'absence (ASA)

6 - ENVIRONNEMENT

  • Ouverture d'une participation du public par voie électronique sur la demande d'autorisation environnementale présentée par les Ballastières CANTRELLE en vue d'obtenir l'extension de leur carrière de sable et graviers

7 - AFFAIRES GENERALES

  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal : nouvelle procédure de diffusion et de publicité

QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS

Le Maire André BOULANGEOT

 

 

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