Sainte-Marguerite : ordre du jour prochain conseil municipal

AVIS Sainte-Marguerite, le 23 juin 2022

Le Conseil Municipal de SAINTE MARGUERITE se réunira le

 MARDI 28 MAI 2022 à 19 HEURES

L'ordre du jour sera le suivant :

Approbation du PV de la séance du 10 mai 2022

1 - FINANCE

• Budget Principal - DM 2 
• Admissions en non-valeur

2 - AFFAIRES SCOLAIRES - Année scolaire 2021/2022

• Tarif du ticket de cantine scolaire
• Tarif du ticket de garderie scolaire

3 - ASSOCIATIONS

• Subventions aux Associations - Année 2022

4 - BIENS COMMUNAUX

• Vente de terrain à TDF : parcelle AY n° située "Au grand champ" - Accord de principe
• Vente de terrain : parcelle AD n° 143

5 - PERSONNEL COMMUNAL

• Emplois d'été moins de 18 ans
• Autorisations spéciales d'absence (ASA)

6 - ENVIRONNEMENT

• Ouverture d'une participation du public par voie électronique sur la demande d'autorisation environnementale présentée par les Ballastières CANTRELLE en vue d'obtenir l'extension de leur carrière de sable et graviers

7 - AFFAIRES GENERALES

• Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal : nouvelle procédure de diffusion et de publicité

QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS

Le Maire André BOULANGEOT