Sainte-Marguerite : avis de conseil municipal et ordre du jour

Le Conseil Municipal de SAINTE MARGUERITE se réunira le MARDI 20 JUIN 2023 à 19 HEURES.

L'ordre du jour sera le suivant :

Approbation du PV de la séance du 25 Avril 2023.

1 - AFFAIRES SCOLAIRES - Année scolaire 2023/2024 :

1. Tarif du ticket de garderie scolaire
2. Tarif du ticket de cantine scolaire
3. Participation de la commune - Carte de bus "secondaire" :

• Fournitures scolaires - Dotation par élève
• Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des écoles de Sainte

Marguerite.

2 - FINANCES :

• •Budget Principal - DM 1

3 - BIENS COMMUNAUX :

• •Vente du garage de l'ex Presbytère

4-PERSONNELCOMMUNAL

• Suppression de postes - Mise à jour du tableau du personnel communal
• Création de poste - Adjoint technique de 2ème classe.

5- PLUiH :

• Débat sur les orientations générales du PADD.

DIA
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS